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Identité

Nom du site web : Invention – Web
Adresse : invention-web.com
Propriétaire : Association « Club Invention – Europe »
Créateur et fondateur : Peter TEMEY, Président du Club Invention – Europe
Administrateur : Peter TEMEY, Président du Club Invention – Europe, E-mail : [email protected]

Hébergement : LWS - 10 rue Penthièvre, 75008 PARIS, FRANCE - www.lws.fr

Optimisé et sécurisé : Cloudfare - www.cloudflare.com

Script : phpBB en open source : www.phpbb.com

Personne morale

Club Invention – Europe

Association loi 1901, sous le numéro de la Préfecture du Val de Marne : W941005351

SIRET : 514 909 043 00010 – SIREN : 514 909 043 – APE : 9499Z

Adresse postale : Club Invention – Europe, 9 rue du Maréchal Joffre, 79800 LA MOTHE-SAINT-HERAY, FRANCE

Site Web : www.invention-europe.com

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1 Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
2 Article 41 de la loi du 11 mars 1957
3 Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
4 Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
5 Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
6 Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
7 Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
8 Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
9 Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

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