[Question] vente de licences [RÉSOLU]

[Anonyme]

Bonjour,
Bravo, pour votre site il est formidable.
Nous avons déposé un brevet en France lié au BTP et à la création de machine-outil.
J’ai trouvé pas mal de réponse a mon problème de cession de brevet, quoi que, !!! il faut que j’arrive à peser les plus et les moins, mais !!!! je voudrais savoir si je peux vendre une licence ou brevet !!! par pays, par continent ou pas.

Merci pour votre réponse, Balivo

[Peter]

Bonjour,

Pour répondre à ta question et te donner un exemple.

Mon père (René TEMEY) avait inventé le premier système de pavé autobloquant et comme les fabricants de pavé autobloquant étaient souvent par région, car c'était un produit lourd et pour des questions économiques, les fabricants ne pouvaient pas livrer en dehors de leur région.

Donc mon père avait cédé des licences d'exploitation du brevet national, par région et il n'a eu aucun problème.

Pour la vente du brevet d'invention, si par exemple, le brevet est national, il sera vendu au niveau national. Mais on ne peut pas le couper par région par ma connaissance.

Une licence d'exploitation d'un brevet est beaucoup plus souple, on peut céder par catégorie de l'invention et par zone géographique.

Par exemple, un brevet d'invention multi-application, comme le pavé autobloquant, il pouvait être fait en béton, bois, plastique, etc. Donc cela fait des licences d'exploitation différents dans le même brevet d'invention.

J'espère que je t'ai bien répondu à ta question.

Cordialement

[Anonyme]

Merci, pour votre réponse, j'ai exactement le même problème que votre père....cordialement Balivo